• Procès verbal conseil municipal du 24 juin 2020

2020.77 Règlement intérieur du conseil municipal

2020.78 Formation des élus

2020.79 Désignation des représentants à la commission communale des impôts directs

2020.80 Adhésion à l'association AGORES

2020.81 Tarifs 2020-2021 de la restauration scolaire, garderie et accueil collectif pour les mineurs

2020.82 Loyers des bâtiments communaux relevant du domaine privé

2020.83 Droits de place du marché dominical

2020.84 Redevance d'occupation du domaine public

2020.85 Dispositif d'aide financière pour la destruction de nids de frelons asiatiques

2020.86 Mise en place d'un dispositif de paniers en faveur des StMartinois COVID 19

2020.87 Demandes de subventions au titre de la DSIL 2020 pour l'aménagement du Quartier Gare

2020.88 Application du RIFSEEP aux ingénieurs et techniciens

2020.89 Prime exceptionnelle versée aux agents mobilisés pendant le confinement dû au COVID19

2020.90 Recrutement d'agents saisonniers

2020.91 Recrutement d'agents contractuels

2020.92 Cession gratuite au profit de la commune par le groupe Guillerm de 3

2020.93 Acquisition par la commune d'un délaissé de terrainde M.CAZIN D'HONI

2020.94 Voirie communale prolongation de l'Allée des Campanules-tampon (1)

2020.95 Vente du matériel audio obsolète du pôle culturel du Roudour à la société Audiolite

2020.96 Tarifs 2020-2021 de la programmation du pôle culturel du Roudour

2020.97 Bourses et tarifs dégressifs 2020-2021 pour les cours au patio-tampo

2020.98 Médiathèque dispositions spécifiques liées à la crise sanitaire du COVID10

2020.99 Décisions prises par délégation du conseil municipal en application

Procès Verbal Conseil Municipal 26 Mai

2020.37 Election du Maire

2020.38 Détermination du nombre d'adjoints

2020.39 Election des Adjoints

2020.40 Charte de l'élu local

2020.41 Désignation d'un élu commission d'évaluation des charges Morlaix Communauté

2020.42 Désignation représentants commission Eau Morlaix Communauté

2020.43 Désignation représentants Conseil Portuaire Morlaix Communauté

2020.44 Désignation d'un référent Réglement Intercommunal de Publicité pour Morlaix Communauté

2020.45 Désignation des représentants au SDEF

2020.46 Désignation des membres des diverses commissions

2020.47 Désignation des membres titulaires et suppléants Comité Technique

2020.48 Désignation représentants au CHSCT

2020.49 Désignation membres commission Appel d'Offres

2020.50 Election représentants commune au Conseil d'Administration CCAS

2020.51 Désignation représentants Commission Communale Accessibilité

2020.52 Désignation représentants Comité des Écoles

2020.53 Désignation représentants Comité de Pilotage PEDT

2020.54 Désignation référent sécurité routière

2020.55 Désignation représentant CDAC

2020.56 Désignation d'un conseiller municipal Questions de défense

2020.57 Désignation d'un référent ENEDIS

2020.58 Désignation de référents INFRA POLMAR

2020.59 Désignation d'un référent BRUDED

2020.60 Désignation d'un référent HEOL

2020.61 Désignation d'un représentant commission de sécurité des ERP

2020.62 Désignation d'un représentant Conseil d'Administration co-propriétaires Bretagnia

2020.63 Désignation représentants Collège Tanguy Prigent

2020.64 Désignation représentants Conseil d'École Jules Ferry

2020.65 Désignation représentants Conseil d'École Gouélou

2020.66 Désignation représentants Comité de Jumelage Morlaix Truro

2020.67 Désignation représentants Comité de Jumelage Morlaix-Würselen

2020.68 Désignation représentants association Pays de Morlaix-Département Réo

2020.69 Désignation représentants association courses pédestres Saint-Pol-Morlaix

2020.70 Désignation représentants Patio

2020.71 Désignation représentants EPMS AR BRUG

2020.72 Désignation représentants Conseil d'Administration OMS

2020.73 Désignation représentant élu CNAS

2020.74 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

2020.75 Indemnité des élus

2020.8 Fixation des taux d'imposition 2020

2020.9 Attribution de subventions 2020

2020.10 Valorisations des mises à disposition 2019

2020.11 Provisions pour l'acquisition de biens immobiliers par l'EPFR quartier de la Gare

2020.12 Compte de gestion 2019 de la commune

2020.13 Compte de gestion 2019 du lotissement Roz Ar Hoat

2020.14 Compte de gestion 2019 du lotissement de l'Hermitage

2020.15 Compte de gestion 2019 du service exterieur des Pompes Funèbres

2020.16 Compte administratif 2019 de la commune

2020.17 Compte administratif 2019 du lotissement de Roz Ar Hoat

2020.18 Compte administratif 2019 du lotissement de l'Hermitage

2020.19 Compte administratif 2019 du service extérieur des pompes funèbres

2020.20 Affectation des résultats de l'excercice 2019 du budget de la commune

2020.21 Affectation des résultats de l'excercice 2019 du budget du service exterieur des pompes funèbres

2020.22 Budget primitif 2020 de la commune

2020.23 Budget primitif 2020 du lotissement de Roz Ar Hoat

2020.24 Budget primitif 2020 du lotissement de l'Hermitage

2020.25 Budget primitif 2020 du service extérieur des pompes funèbres

2020.26 Vente du terrain avec immeuble à usage d'habitation rue Georges Bizet

2020.27 Dénomination des voies communales n°6 et 3 et prolongation rue Goarem Vras

2020.28 Acquisition d'une parcelle pour dévoiement ruisseau et confortement de la chaussée au Pontro

2020.29 Echange de parcelles entre la commune et la SCI Immoka

2020.30 Cession à Mx Communauté Rue J.C. Calvez

2020.31 Cession d'un délaissé de terrain à Mx Co rue de Kérélisa

2020.32 Cession d'un délaissé de terrain à Mx Co rue Louis Armand

2020.33 Réaménagement de la voie d'accès au port - convention de cofinancement

2020.34 Modification du poste de comptable au service finances - ressources humaines

2020.35 Postes d'ATSEM en école maternelle

2020.36 Elections municipales - recrutement et rémunération d'agents contractuels pour la mise sous plis

2020-1 Budget commune-reports d'investissement restes à réaliser

2020-2 Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires pour débat

2020-3 Déclassement partiel de la voie communales n°14 au lieu-dit Le Cosquer

2020-4 Echanges d'emprises foncières entre la commune et MMe et M MINGAM-LE COSQUER

2020-5 ZAE de Keriven, rue Lavoisier - transfert de marché public entre Morlaix Communauté et SMDC

2020-6 Atelier communal Ar Brug - Attribution de marchés publics pour la construction du premier bâtiment

2020-7 Atelier communal Ar Brug-conventions avec le SDEF

procès-verbal du Conseil Municipal du 23/12/2019

2019.85 Tarifs et dotations 2020

2019.86 Tarifs 2020 salles Espace du Binigou

2019.87 Tarifs 2020 médiathèque

2019.88 Tarifs 2020 Pôle Culturel

2019.89 Restitution dépôt de garantie 20 rue Georges Bizet

2019.90 Décision modificative n° 2 budget 2019 commune

2019.91 Subvention complémentaire 2019

2019.92 Prix de vente caveaux Budget 2019

2019.93 Vente lot 13 L'Hermitage

2019.94 Vente lot 39 L'Hermitage

2019.95 Vente lot 47 L'Hermitage

2019.96 Longueur voirie communale

2019.97 Exercice droit de préemption 4 rue de la Mairie

2019.98 Rapport 2018 SDEF

2019.99 Recrutement d'agents contractuels

2019.100 Indemnisation congés non pris agents fonctionnaires et contractuels

2019.101 Information attribution marché public

2019-116 Demande de subvention au titre de la DETR pour la construction de nouveaux ateliers communaux

2019-117 Vente du lot 12 lotissement de l'Hermitage-tamponne

2019-118 Vente du lot 38 - Lotissement de l'Hermitage

2019-119 Vente du lot 35 - Lotissement de l'Hermitage

2019-120 Marchés publics - Adhésion à la charte départementale - mise en oeuvre des clauses d'insertion

2019-121 Dérogation collective à la règle de repos dominical

2019-122 Enquête publique concernant projet d'extension Guyot Environnement

2019-123 Tableau des ratios promus promouvables 2020

2019-124 Modification de quatre postes occupés par des agents fonctionnaires au service enfance jeunesse

2019-125 Tableau des emplois au 01 janvier 2020

2019-126 Création de poste d'animateur spécialisé

2019.84 Partenariat CAAP AFRIKA lycée Tristan Corbière et Pôle Culturel du Roudour

2019.83 Programmation déploiement très haut débit zones moins denses

2019.82 Modification statuts SDEF

2019.81 Modification statuts Morlaix Communauté

2019.80 Mise en place aires de compostage collectives

2019.79 Vente parcelle à Kerdéozer

2019.78 Fixation montant occupation domaine public gaz

Veuillez trouver ci-joint le procès verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 6 août 2019.

Veuillez trouver ci-joint le procès verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 26 juin 2019.

Veuillez trouver ci-joint le procès verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 6 mai 2019.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 26 mars 2019.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 25 octobre 2018.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 29 août 2018.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 27 juin 2018.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 5 juin 2018.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 20 mars 2018.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 27 février 2018.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 6 février 2018.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 14 décembre 2017.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 28 novembre 2017.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 26 octobre 2017.

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 27 septembre 2017.