2019.85 Tarifs et dotations 2020
2019.86 Tarifs 2020 salles Espace du Binigou
2019.87 Tarifs 2020 médiathèque
2019.88 Tarifs 2020 Pôle Culturel
2019.89 Restitution dépôt de garantie 20 rue Georges Bizet
2019.90 Décision modificative n° 2 budget 2019 commune
2019.91 Subvention complémentaire 2019
2019.92 Prix de vente caveaux Budget 2019
2019.93 Vente lot 13 L'Hermitage
2019.94 Vente lot 39 L'Hermitage
2019.95 Vente lot 47 L'Hermitage
2019.96 Longueur voirie communale
2019.97 Exercice droit de préemption 4 rue de la Mairie
2019.99 Recrutement d'agents contractuels
2019.100 Indemnisation congés non pris agents fonctionnaires et contractuels
2019.101 Information attribution marché public
2019.84 Partenariat CAAP AFRIKA lycée Tristan Corbière et Pôle Culturel du Roudour
2019.83 Programmation déploiement très haut débit zones moins denses
2019.82 Modification statuts SDEF
2019.81 Modification statuts Morlaix Communauté
2019.80 Mise en place aires de compostage collectives
2019.79 Vente parcelle à Kerdéozer
2019.78 Fixation montant occupation domaine public gaz
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 25 octobre 2018.
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 29 août 2018.
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 27 juin 2018.
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 5 juin 2018.
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 20 mars 2018.
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 27 février 2018.
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Du lundi au vendredi
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