Délibérations conseil municipal 26 février 2020
2020.8 Fixation des taux d'imposition 2020
2020.9 Attribution de subventions 2020
2020.10 Valorisations des mises à disposition 2019
2020.11 Provisions pour l'acquisition de biens immobiliers par l'EPFR quartier de la Gare
2020.12 Compte de gestion 2019 de la commune
2020.13 Compte de gestion 2019 du lotissement Roz Ar Hoat
2020.14 Compte de gestion 2019 du lotissement de l'Hermitage
2020.15 Compte de gestion 2019 du service exterieur des Pompes Funèbres
2020.16 Compte administratif 2019 de la commune
2020.17 Compte administratif 2019 du lotissement de Roz Ar Hoat
2020.18 Compte administratif 2019 du lotissement de l'Hermitage
2020.19 Compte administratif 2019 du service extérieur des pompes funèbres
2020.20 Affectation des résultats de l'excercice 2019 du budget de la commune
2020.22 Budget primitif 2020 de la commune
2020.23 Budget primitif 2020 du lotissement de Roz Ar Hoat
2020.24 Budget primitif 2020 du lotissement de l'Hermitage
2020.25 Budget primitif 2020 du service extérieur des pompes funèbres
2020.26 Vente du terrain avec immeuble à usage d'habitation rue Georges Bizet
2020.27 Dénomination des voies communales n°6 et 3 et prolongation rue Goarem Vras
2020.28 Acquisition d'une parcelle pour dévoiement ruisseau et confortement de la chaussée au Pontro
2020.29 Echange de parcelles entre la commune et la SCI Immoka
2020.30 Cession à Mx Communauté Rue J.C. Calvez
2020.31 Cession d'un délaissé de terrain à Mx Co rue de Kérélisa
2020.32 Cession d'un délaissé de terrain à Mx Co rue Louis Armand
2020.33 Réaménagement de la voie d'accès au port - convention de cofinancement
2020.34 Modification du poste de comptable au service finances - ressources humaines
Délibérations conseil municipal 4 février 2020
2020-1 Budget commune-reports d'investissement restes à réaliser
2020-2 Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires pour débat
2020-3 Déclassement partiel de la voie communales n°14 au lieu-dit Le Cosquer
2020-4 Echanges d'emprises foncières entre la commune et MMe et M MINGAM-LE COSQUER
2020-5 ZAE de Keriven, rue Lavoisier - transfert de marché public entre Morlaix Communauté et SMDC
Conseil municipal 23 décembre 2019
Délibérations conseil municipal 2 Novembre 2019
2019.85 Tarifs et dotations 2020
2019.86 Tarifs 2020 salles Espace du Binigou
2019.87 Tarifs 2020 médiathèque
2019.88 Tarifs 2020 Pôle Culturel
2019.89 Restitution dépôt de garantie 20 rue Georges Bizet
2019.90 Décision modificative n° 2 budget 2019 commune
2019.91 Subvention complémentaire 2019
2019.92 Prix de vente caveaux Budget 2019
2019.93 Vente lot 13 L'Hermitage
2019.94 Vente lot 39 L'Hermitage
2019.95 Vente lot 47 L'Hermitage
2019.96 Longueur voirie communale
2019.97 Exercice droit de préemption 4 rue de la Mairie
2019.99 Recrutement d'agents contractuels
2019.100 Indemnisation congés non pris agents fonctionnaires et contractuels
2019.101 Information attribution marché public
Délibérations conseil municipal 23 décembre 2019
2019-117 Vente du lot 12 lotissement de l'Hermitage-tamponne
2019-118 Vente du lot 38 - Lotissement de l'Hermitage
2019-119 Vente du lot 35 - Lotissement de l'Hermitage
2019-121 Dérogation collective à la règle de repos dominical
2019-122 Enquête publique concernant projet d'extension Guyot Environnement
2019-123 Tableau des ratios promus promouvables 2020
2019-125 Tableau des emplois au 01 janvier 2020
2019-126 Création de poste d'animateur spécialisé
Conseil municipal du 25 septembre 2019
2019.84 Partenariat CAAP AFRIKA lycée Tristan Corbière et Pôle Culturel du Roudour
2019.83 Programmation déploiement très haut débit zones moins denses
2019.82 Modification statuts SDEF
2019.81 Modification statuts Morlaix Communauté
2019.80 Mise en place aires de compostage collectives
2019.79 Vente parcelle à Kerdéozer
2019.78 Fixation montant occupation domaine public gaz
Conseil municipal du 6 août 2019
Conseil municipal du 26 juin 2019
Conseil municipal du 6 mai 2019
Conseil municipal du 26 mars 2019
Conseil municipal du 25 octobre 2018
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 25 octobre 2018.
Conseil municipal du 29 août 2018
Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 29 août 2018.
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Collecte de sang
Une collecte de sang aura lieu à l'Espace du Binigou les mardi 14, mercredi 15 et jeudi 16 avril, de 8 h 15 à 13 h.
Le confinement impose aux donneurs une inscription préalable en ligne sur
mon-rdv-dondesang.efs.sante.fr
Votre rendez-vous vous sera confirmé par mail.
Contact
Contact Mairie
CS 77832
29600 Saint-Martin-des-Champs
02.98.62.06.47
Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi
9h-12h / 13h-17h30