N° 2016 1 Budget commune Reports d'investissement Restes à réaliser
N° 2016 2 Engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2016
N° 2016 3 Attribution du marché création de conteneurs enterrés
N° 2016 4 Demande de subvention au titre de la DETR Rue Ty Nevez
N° 2016 5 Demande de subvention au titre de la DETR Route de Sainte-Sève
N° 2016 6 Exercice du droit de préemption 63 rue Jean Jaurès
N° 2016 7 Recomposition du Conseil Communautaire de Morlaix Communauté
N° 2015 75 Décision modificative au budget commune 2015
N° 2015 76 Décision modificative au budget du lotissement de l'Hermitage
N° 2015 77 Tarifs et dotations 2016
N° 2015 78 Tarifs et dotations de salles et prestations diverses 2016 Pôle culturel du Roudour
N° 2015 79 Modification des tarifs de la restauration scolaire
N° 2015 80 Modification des tarifs de l'accueil de loisirs La Marelle
N° 2015 82 Indemnités du receveur municipal
N° 2015 83 Régie du Local Jeunes de Kerdéoser. Remise gracieuse
N° 2015 84 Acquisition par la commune du terrain situé 72 rue des Genêts
N° 2015 85 Recensement de la population 2016.Recrutement et rémunération des agents recenseurs
N° 2015 87 Approbation du Docuement d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
N° 2015 88 Révision du Plan communal de Sauvegarde
N° 2015 89 Attribution de noms de rues
N° 2015 91 Mise à jour du schéma départemental de coopération intercommunale
N° 2015 92 SIVOM Morlaix Saint-Martin-des-Champs rapport annuel 2014
N° 2015-94 Soutien de Morlaix Communauté à la politique culturelle du Roudour pour l'année 2015
N° 2015-96 Modification de l'organigramme
N° 2015-97 Adoption des ratios promus promouvables avancements de grade
N° 2015-98 Tableau des effectifs au 01 janvier 2016
N° 2015-99 Mise à jour du recensement de la longueur de la voirie communale
N° 2015-100 Territoires à Énergie Positive Pour la Croissance Verte
N° 2015-101 Dérogation collective à la règle du repos dominical
N° 2015-103 Autorisation d'ester en justice. Assignation au Tribunal de Grande Instance de Brest
N° 2015 36 Tarifs restauration scolaire garderie La Marelle Local Jeunes Ticket Sport 2015 2016
N° 2015 37 Tarifs 2015 du festival Destination Danses
N° 2015 38 Tarifs programmation Roudour 2015 2016
N° 2015 39 Animations Rues en Scène 2015
N° 2015 40 Acquisition d'un caveau par la commune
N° 2015 41 Décision modificative au budget Service Extérieur des Pompes Funèbres 2015
N° 2015 42 Extension Pôle culturel du Roudour Résultats de l'appel d'offres
N° 2015 43 Acquisition de tractopelle Attribution de marché
N° 2015 45 Proposition de cession gratuite de parcelle privée
N° 2015 46 Modification du règlement de formation
N° 2015 47 Approbation de la modification simplifiée du PLU
N° 2015 48 Entretien des grilles et avaloirs d'eaux pluviales
N° 2015 49 Déploiement du Système d'Alerte et d'Information des Populations
N° 2015 51 Subventions complémentaires année 2015
N° 2015 52 Délégation à Monsieur le Maire pour le renouvellement de la ligne de Trésorerie en cours
N° 2015 53 Bourses et tarifs 2015 2016 pour les cours du Patio Centre d'Initiation aux Arts
N° 2015 55 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
N° 2015 56 Taxe communale sur la consommation finale d'électricité
N° 2015 57 Vente de terrain à bâtir Lot N 8 à l'Hermitage
N° 2015 58 Vente de terrain à bâtir Lot N 21 à l'Hermitage
N° 2015 59 Vente de terrain à bâtir Lot N 23 à l'Hermitage
N° 2015 60 Animations culturelles 2015 Convention avec Morlaix Communauté
N° 2015 61 GRDF Proposition de partenariat pour un projet de compteurs gaz communiquants
N° 2015 62 Information sur le PLU Intercommunal
N° 2015 64 Décision Modificative N 1 au budget Service Extérieur des Pompes Funèbres 2015