N° 2017-59 Bourses et tarifs 2017 2018 pour les cours du Patio
N° 2017-60 Appels à projets 2017 du Conseil Régional de Bretagne. Dynamisme des villes et bourgs
N° 2017-61 Sollicitation d'une subvention pour aménagement de sécurité route de Saint Germain
N° 2017-62 Maison des associations et de l'accueil des jeunes au Binigou
N° 2017-63 Conventions SDEF pour construction centrale photovoltaïque Maison des Associations
N°2017-64 Acquisition de la maison et du terrain 24 rue de la Mairie
N° 2017-65 Vente du lot 33 lotissement de l'Hermitage
N° 2017-65 Vente du lot 33 lotissement de l'Hermitage (2)
N° 2017-66 Vente de l'immeuble 63 rue Jean Jaurès
N° 2017-67 Vente d'un délaissé de voirie communale rue Clément Ader
N° 2017-68 Dossier installation classée. Unité de tri à Kerolzec
N° 2017-69 Extension élevage EARL Quere au Vieux Moulin à Pleyber Christ
N° 2017-70 Recrutement d'un vacataire pour assurer une formation en ressources humaines
N° 2017-38 Tarifs restauration scolaire garderie accueil collectif pour mineurs
N° 2017-39 Maison des associations et de l'accueil des jeunes au Binigou
N° 2017-40 Tableau des ratios promus promouvablesN° 2017-40 Tableau des ratios promus promouvables
N° 2017-41 Tableau des effectifs
N° 2017-42 Vente de terrain à bâtir lot 31 à l'Hermitage
N° 2017-43 Vente de terrain à bâtir lot 32 à l'Hermitage
N° 2017-44 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
N° 2017-46 Désignation des référents Infra Polmar
N° 2017-47 Tarifs 2017 du Festival Destination Danses
N°2017-48 Tarifs programmation du Pôle Culturel du Roudour 2017 2018
N° 2017-49 Animations culturelles Rues en Scène 2017 Convention avec Morlaix Communauté
N° 2017-50 Soutien de Morlaix Communauté à la politique culturelle du Roudour année 2017
N° 2017-51 Appel à projet culture santé Partenariat avec le Centre Hospitalier de Lanmeur
N° 2017-52 Indemnités des élus
N° 2017-53 Mise à disposition de véhicules de service et remisage à domicile
N° 2017-54 Mise à disposition des agents d'outils de communication
N° 2017-55 Projet éducatif du territoire 2017 2020
N° 2017-56 Initiation à la langue bretonne dans les écoles communales
N° 2017-57 Voeu en faveur du Centre Hospitalier du Pays de Morlaix
N° 2017-58 Programme TEPCV Convention avec le SDEFN° 2017-58 Programme TEPCV Convention avec le SDEF
N° 2017-7 Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
N° 2017-8 Vente de l'immeuble 26 allée Saint-François
N° 2017-9 Vente du lot 30 au lotissement de l'Hermitage
N° 2017-10 Convention d'occupation parcelle communale pour travaux Centre Commercial Bretagnia
N° 2017-11 Rénovation de l'immeuble communal impasse Matilin an Dall
N° 2017-12 Contrat d'assurance des risques statutaires. Mandat donné au Centre de Gestion
N° 2017-13 Demandes de subventions et fonds de concours rénovation quartier de la gare
N° 2016-85 Demande de subvention à la DRAC Quartiers libres et droit de cités imaginaires
N° 2016-86 Validation de l'engagement des actions avenant aux projets TEPCV
N° 2016-87 Tarifs et dotations 2017
N° 2016-88 Tarifs et dotations 2017 Pôle Culturel du Roudour
N° 2016-89 Subventions complémentaires 2016
N° 2016-90 Secours Populaire Français. Demande de subvention exceptionnelle ouragan Matthew
N° 2016-91 Versement fonds de concours Morlaix Communauté pour financement dépenses d'équipement
N° 2016-92 Plan financement Maison des associations et accueil des jeunes au Binigou
N° 2016-93 Convention Mercialys pour réalisation rond-point centre commercial
N° 2016-94 Dérogation collective à la règle du repos dominical 2017
N° 2016-95 Convention d'actions foncières secteur quartier de la gare
N° 2016-96 Vente du lot 17 l'Hermitage tranche 3
N° 2016-97 Vente du lot 20 l'Hermitage tranche 3
N° 2016-98 SIVOM Rapport annuel 2015
N° 2016-99 Morlaix Communauté Rapport d'activités 2015
N° 2016-100 Attribution marché pour réalisation de travaux route de Sainte-Sève