24 mars 2015

N° 2015 11 Vente du lot N° 10 Lotissement de l'Hermitage

N° 2015 12 Fixation des taux d'imposition 2015

N° 2015 13 Attribution de subventions 2015

N° 2015 14 Compte de gestion 2014 de la commune

N° 2015 15 Compte de gestion 2014 du lotissement de Roz ar Hoat

N° 2015 16 Compte de gestion 2014 du lotissement de l'Hermitage

N° 2015 17 Compte de gestion 2014 du service extérieur des Pompes Funèbres

N° 2015 18 Compte administratif 2014 de la commune

N° 2015 19 Compte administratif 2014 du lotissement de Roz ar Hoat

N° 2015 20 Compte administratif 2014 du lotissement de l'Hermitage

N° 2015 21 Compte administratif 2014 du service extérieur des Pompes Funèbres

N° 2015 22 Affectation des résultats de l'exercice 2014 du budget de la commune

N° 2015 23 Affectation des résultats de l'exercice 2014 du budget du service extérieur des Pompes Funèbres

N° 2015 24 Budget primitif 2015 de la commune

N° 2015 25 Budget primitif 2015 du lotissement de Roz ar Hoat

N° 2015 26 Budget primitif 2015 du lotissement de l'Hermitage

N° 2015 27 Budget primitif 2015 du service extérieur des Pompes Funèbres

N° 2015 28 Régime des provisions

N° 2015 29 Provisions suite à l'acquisition de biens immobiliers par l'EPFR Quartier de la gare

N° 2015 30 Convention pour la mise à disposition des services de Morlaix Communauté

N° 2015 31 Aménagement de voirie à l'arrière du Collège Tanguy Prigent côté gymnase

N° 2015 32 Projet de déclassement d'une parcelle du domaine public communal Rue Jules Ferry

N° 2015 33 Inventaire des zones humides de la commune

N° 2015 34 Nom de rue

N° 2015 35 Modification du PLU Procédure de modification simplifiée

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