24 mars 2015
N° 2015 11 Vente du lot N° 10 Lotissement de l'Hermitage
N° 2015 12 Fixation des taux d'imposition 2015
N° 2015 13 Attribution de subventions 2015
N° 2015 14 Compte de gestion 2014 de la commune
N° 2015 15 Compte de gestion 2014 du lotissement de Roz ar Hoat
N° 2015 16 Compte de gestion 2014 du lotissement de l'Hermitage
N° 2015 17 Compte de gestion 2014 du service extérieur des Pompes Funèbres
N° 2015 18 Compte administratif 2014 de la commune
N° 2015 19 Compte administratif 2014 du lotissement de Roz ar Hoat
N° 2015 20 Compte administratif 2014 du lotissement de l'Hermitage
N° 2015 21 Compte administratif 2014 du service extérieur des Pompes Funèbres
N° 2015 22 Affectation des résultats de l'exercice 2014 du budget de la commune
N° 2015 24 Budget primitif 2015 de la commune
N° 2015 25 Budget primitif 2015 du lotissement de Roz ar Hoat
N° 2015 26 Budget primitif 2015 du lotissement de l'Hermitage
N° 2015 27 Budget primitif 2015 du service extérieur des Pompes Funèbres
N° 2015 28 Régime des provisions
N° 2015 29 Provisions suite à l'acquisition de biens immobiliers par l'EPFR Quartier de la gare
N° 2015 30 Convention pour la mise à disposition des services de Morlaix Communauté
N° 2015 31 Aménagement de voirie à l'arrière du Collège Tanguy Prigent côté gymnase
N° 2015 32 Projet de déclassement d'une parcelle du domaine public communal Rue Jules Ferry
N° 2015 33 Inventaire des zones humides de la commune
N° 2015 35 Modification du PLU Procédure de modification simplifiée