N°2019-19 Fixation taux d'imposition 2019
N°2019-20 Attribution de subventions 2019
N°2019-21 Valorisation des mises à disposition 2018
N°2019-22 Provisions pour l'achat de biens immobiliers par IEPFR - gartier gare
N°2019-23 Compte de gestion 2018 de la commune
N°2019-24 Compte de gestion 2018 du lotissement de Roz Ar Hoat
N°2019-25 Compte de gestion 2018 du lotissement de l'Hermitage
N°2019-26 Compte de gestion 2018 du service extérieur des pompes funèbres
N°2019-27 Compte administratif 2018 de la commune
N°2019-28 Compte administratif 2018 du lotissement de Roz Ar Hoat
N°2019-29 Compte administratif 2018 du lotissement de l'Hermitage
N°2019-30 Compte administratif 2018 du service extérieur des pompes funèbres
N°2019-31 Affectation des résultats de l'exercice 2018 du budget de la commune
N°2019-32 Affectation des résultats de l'exercice 2018 du bugget du service extérieur à la commune
N°2019-33 Budget primitif 2019 de la commune
N°2019-34 Budget primitif 2019 du lotissement de Roz Ar Hoat
N°2019-35 Budget primitif 2019 du lotissement de l'Hermitage
N°2019-36 Budget primitif 2019 du service extèrieur des pompes funèbres
N°2019-37 Tarifs d'occupation du domaine public
N°2019-38 Vente du lot cadastré AP 507- 33T rue François Jaffrenou
N°2019-39 Vente du lot B cadastré AP 508 - 33 B ru François Jaffrenou
N°2019-40 Vente d'une parcelle communale - Lotissement de l'Hermitage - Lot n°14
N°2019-41 Tableau des ratios promus-promouvables
N°2019-42 Tableau des emplois au 1er janvier 2019
N°2019-44 Avenant à la convention de mobilier urbain
N°2019-1 Budget commune reports d'investissements
N°2019-2 Débat d'orientations budgétaires
N°2019-3 dépenses imprévues BP 18
N°2019-4 Autorisation ligne de trésorerie
N°2019-5 Eglise St Martin réfection
N°2019-6 Dynamisme des centres villes phase travaux
N°2019-7 Régime indemnitaire complément
N°2019-8 Convention application téléphones mobiles
N°2019-9 Vente de 2 terrains rue François Jaffrenou
N°2019-10 Annule et remplace 2019-1
N°2019-11 Annule et remplace 2019-2
N°2019-12 Annule et remplace 2019-3
N°2019-13 Annule et remplace 2019-4
N°2019-14 Annule et remplace 2019-5
N°2019-15 Annule et remplace 2019-6
N°2019-16 Annule et remplace 2019-7
N°2019-17 Annule et remplace 2019-8
N°2019-18 Annule et remplace 2019-9
Procès verbal du Conseil Municipal du 12 février 19
Procès verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2018
N° 2018-95 Décision modificative n°1 budget 2018 commune
N° 2018-96 Recours emprunt financement investissements
N° 2018-97 Engagement dépenses investissement 2019
N° 2018-98 Tarifs 2019 cimetières
N° 2018-99 Dotations 2019 Compléments
N° 2018-100 Location au Centre Hospitalier Morlaix
N° 2018-101 Prise en charge financière Pont Sterven
N° 2018-102 Convention prestations services ZAE
N° 2018-103 Transfert compétence ZAE
N° 2018-104 Subventions DETR Aménagements école Jules Ferry
N° 2018-105 Subventions DETR Quartier Gare Phase 1
N° 2018-106 Quartier Gare option retenue
N° 2018-107 Acquisition Quartier Gare 47 rue Jean Jaurès
N° 2018-108 Cession emprise rue Narcisse Quellien
N° 2018-109 Effacement réseaux aériens rue Mairie Phase 1
N° 2018-110 Effacement réseaux aériens rue Mairie Phase 2
N° 2018-111 Boulevard René Fily
N° 2018-112 Dérogation collective repos dominical
N° 2018-113 Commission contrôle Listes Electorales
N° 2018-114 Attributions de marché
N° 2018-115 Organigramme des services
N° 2018-116 Temps de travail des agents à la Mairie
N° 2018-118 Complément régime indemnitaire
N° 2018-119 Convention prévoyance CDG
N° 2018-120 Rapport d'activités 2017 SDEF
N° 2018-121 Rapport d'activités 2017 Morlaix Communauté
N°2018-122 Annule et remplace 2018-95 - Décision modificative n°1
N° 2018-83 Tarifs et dotations 2019
N° 2018-84 Tarifs 2019 Médiathèque
N° 2018-85 Tarifs 2019 locations salles Pôle Culturel Roudour
N° 2018-86 Subventions complémentaires 2018
N° 2018-87 Indemnité de conseil au comptable du Trésor
N° 2018-88 Dispositif aide financière destruction frelons asiatiques
N° 2018-89 Fixation montant redevance occupation domaine public distribution gaz
N° 2018-90 Acquisition parcelle terrain cheminement piéton entre rue Curie et de la Mairie
N° 2018-91 Réalisation station Gaz Naturel Véhicules
N° 2018-92 7 rue des Prés Recours Tribunal Administratif