Délibérations du 24 mars 2011
N° 2011 10 Cession d'une parcelle déclassée rue Jaffrennou N° 2011 11 Demandes de subventions aménagement de pistes cyclables N° 2011 12 Fixation des taux d'imposition 2011 N° 2011 13 Attribution de subventions 2011 N° 2011 14 Compte de gestion 2010 de la commune N° 2011 15 Compte des gestion 2010 du lotissement de Roz ar Hoat N° 2011 16 Compte de gestion 2010 du lotissement de L'Hermitage N° 2011 17 Compte de gestion 2010 du service extérieur des pompes funèbres N° 2011 18 Compte administratif 2010 de la commune N° 2011 19 Compte administratif 2010 du lotissement de Roz ar Hoat N° 2011 20 Compte administratif 2010 du lotissement de L'Hermitage N° 2011 21 Compte administratif 2010 du service extérieur des pompes funèbres N° 2011 22 Affectation des résultats de l'exercice 2010 du budget de la commune N° 2011 23 Affectation des résultats de l'exercice 2010 du budget du service extérieur des pompes funèbres N° 2011 24 Budget primitif 2011 de la commune N° 2011 25 Budget primitif 2011 du lotissement de Roz ar Hoat N° 2011 26 Budget primitif 2011 du lotissement de L'Hermitage N° 2011 27 Budget primitif 2011 du service extérieur des pompes funèbres N° 2011 28 Renouvellement de la ligne de trésorerie du budget commune N° 2011 29 Taxes et produits irrecouvrables admission en non-valeur N° 2011 30 Demandes de subventions pour des opérations programmées N° 2011 31 Règlement pour la formation professionnelle continue des agents N° 2011 32 Complément de rémunération des agents recenseurs N° 2011 33 Effectif transformation d'un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée Annexe 1 N° 2011 10 Annexe 2 N° 2011 10 Annexe 2011 11 Annexe N° 2011 31