N° 2018-1 Modification des statuts du SDEF
N° 2018-2 Travaux de rénovation de l'éclairage public
N° 2018-3 Eclairage public. Convention mise en oeuvre programme CEE
N° 2018-5 Débat d'Orientations Budgétaires 2018
N° 2018-6 Dotation par élève en 2018 écoles maternelle et élémentaire
N° 2018-8 Exercice du droit de préemption 45 rue de la Mairie
N° 2018-9 Cessation définitive d'activité société Triskalia. Projet d'arrêté préfectoral
N° 2017-110 Demandes de subventions DETR rénovation école Jules Ferry
N° 2017-111 Demande de subventions Centre National du Sport réalisation terrain multisports
N° 2017-112 Demandes de subventions DETR réalisation terrain multisports
N° 2017-113 Maison des associations et de l'accueil des jeunes. Subvention
N° 2017-114 Appel à candidature Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux
N° 2017-115 Engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2018
N° 2017-116 Transfert de compétence ZAE. Approbation CLECT
N° 2017-117 Morlaix Communauté. Rapport d'activités 2016
N° 2017-118 Morlaix Communauté. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité SPANC
N° 2017-119 Morlaix Communauté. Rapport annuel 2016 prix et qualité Eau et Assainissement
N° 2017-120 Informations relatives aux décisions prises par délégation
N° 2017-92 Durée des concessions funéraires
N° 2017-93 Avenant n 2 à la convention de location des locaux 26 rue de la Mairie
N° 2017-94 Dérogation collective à la règle du repos dominical
N° 2017-95 Dissolution de la Caisse des Écoles
N° 2017-96 Décision modificative n 1 au budget prévisionnel 2017 de la commune
N° 2017-97 Décision modificative n2 au budget prévisionnel 2017 de la commune
N° 2017-98 Tarifs et dotations 2018
N° 2017-99 Tarifs 2018 pour la médiathèque
N° 2017-100 Tarifs locations de salles et prestations diverses 2018 Pôle Culturel du Roudour
N° 2017-101 Subventions complémentaires 2017
N° 2017-102 Demande versement fonds de concours Morlaix Communauté dépenses d'équipement
N° 2017-103 Attribution d'indemnités de conseil au comptable du Trésor
N° 2017-104 Transfert compétence ZAE. Approbation rapport CLECT 28 septembre 2017
N° 2017-105 Vente de terrain communal au Launay
N° 2017-106 Cession de parcelle de terrain rue Georges Bizet
N°2017-107 Vente de terrain à Kerdéoser
N° 2017-108 Convention de partenariat avec Morlaix Communauté inauguration PEM Quartier gare
N° 2017-109 Attribution marchés réalisation Maison des Associations et accueil jeunes
N° 2017-81 Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire Centre de Gestion du Finistère
N° 2017-82 Extension du périmètre du port de Morlaix
N° 2017-83 Vente de la parcelle du rond point du Gouélou à Aiguillon Construction
N° 2017-84 Dispositif d'aide financière pour la destruction de nids de frelons asiatiques
N° 2017-85 Subvention au Secours Populaire suite aux ouragans aux Antilles Françaises
N° 2017-86 Attribution du marché des assurances
N° 2017-87 Attribution du marché programme voirie 2017
N° 2017-88 Attribution du marché acquisition de véhicules électriques
N° 2017-89 Recrutement d'un vacataire
N° 2017-90 Annule et remplace 2017-83 Vente parcelle du Gouélou à Aiguillon Construction
N° 2017-71 Autorisation de recours au service civique
N° 2017-72 Transfert des compétences PLU Tourisme et Eau et Assainissement à Morlaix Communauté
N° 2017-73 Fixation du montant de la redevance occupation domaine public distribution gaz
N° 2017-74 Exercice du droit de préemption urbain 45 bis rue de la Mairie
N° 2017-75 Vente du lot N5 au lotissement de l'Hermitage
N°2017-76 Vente du lot N11 au lotissement de l'Hermitage
N° 2017-77 Vente de terrain communal au Launay
N° 2017-78 Déclassement de terrain du domaine public
N° 2017-79 Projet culturel avec le collège Tanguy Prigent
N°2017-80 Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation école Jules Ferry